Mentions Légales
Vous êtes actuellement connecté au site internet www.normantaylor.fr
La société NORMAN TAYLOR OCCITANIE, Groupe Norman Taylor, SAS au capital de 30 000.00€, Inscrite au RCS de Montpellier sous le numéro 509 812 509 dont le siège social est situé 1095 Avenue Henri Becquerel – Bâtiment le Stratège – 34000 Montpellier
Email : contact@normantaylor.fr
Téléphone : 04 67 22 50 00
Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.normantaylor.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Propriétaire : Norman Taylor Occitanie
Responsable publication : Norman Taylor Occitanie
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Séraphin Le Guillou – https://websides.fr/ – sleguillou@websides.fr
Hébergeur : O2switch – 222 Bd Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand 04 44 44 60 40
Délégué à la protection des données : Norman Taylor Occitanie
Informations professionnelles
Titulaire de la carte professionnelle portant la mention « transaction sur immeubles et fonds de commerce », N° CPI 3402 2019 000 039 910, délivrée par la CCI de l’Hérault.
Garantie
Garantie transactions RCP N°60148289, délivrée par la Compagnie ALLIANZ, 1 Cours Michelet – CS 30051 – 92076 PARIS LA DEFENSE CEDEX, pour un montant de 1 000 000€.
En outre, la SAS Norman Taylor Occitanie, partenaire du groupe Norman Taylor, a décidé, dans un souci de protection absolue de sa clientèle, de ne percevoir aucun fonds en dehors des honoraires.
Propriété industrielle et intellectuelle
L’ensemble de ce site, notamment les textes, les logos, les tableaux, les représentations iconographiques et photographiques, les documents téléchargeables ainsi que tous les éléments du code source, relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
La reproduction ou la représentation totale ou partielle d’un de ces éléments, sur quel que support que ce soit, est donc formellement interdite sauf accord préalable écrit de la SAS Norman Taylor Occitanie, partenaire du groupe Norman Taylor.
Protection des données personnelles
Conformément aux dispositions de la loi du 6 janvier 1978 ce site Internet a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).
Enregistré sous le numéro 1165007, en date du 27 Avril 2006.
Lors de votre visite sur le site, vous pouvez être amené à nous communiquer des informations personnelles via différents formulaires. Celles-ci font l’objet de traitements automatisés.
Ces informations ne sont destinées qu’aux services et sociétés de la SAS Norman Taylor Occitanie, partenaire du groupe Norman Taylor chargés de répondre à vos demandes.
Ces informations sont conservées pendant la durée nécessaire à leur traitement.
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art.34 de la loi “Informatique et Libertés” du 6 janvier 1978).
Vous pouvez exercer ce droit par courrier postal adressé à :
Norman Taylor Occitanie
1095 Avenue Henri Becquerel Bâtiment le Stratège, 34000 Montpellier France
Cookies
Les fichiers de cookies utilisés par notre site ont deux finalités :
1) Enregistrer temporairement vos préférences ou vos sélections lors de votre visite.
2) Nous permettre de constituer les statistiques de fréquentation du site.
Ces statistiques ne contiennent aucune donnée personnelle.
Il n’y a aucun risque à accepter les cookies du site internet www.normantaylor.fr.
Ils ne contiennent qu’un numéro d’identification anonyme.
Ils ne peuvent pas être exécutés en tant que codes ni transporter de virus.
Responsabilité
La SAS Norman Taylor Occitanie, partenaire du groupe Norman Taylor décline toute responsabilité pour toute information, inexactitude ou omission portant sur les informations disponibles sur son site internet.
En outre, toute décision prise sur la base de ces infomations ne peut engager la responsabilité de la SAS Norman Taylor Occitanie, partenaire du groupe Norman Taylor.
En aucun cas la SAS Norman Taylor Occitanie, partenaire du groupe Norman Taylor ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’usage de son site web.
Notre site web contient également des liens vers des sites tiers pour lesquels les mentions précédentes ne s’appliquent pas.